Responsabilité civil : que faut-il savoir ?

On parle de responsabilité civile lorsqu’il y a risque de dangers autours de votre fonction, de votre immobilier, ou autres. Il y a donc des responsabilités à prendre en charge pour endommager dégâts au cas où les risques deviennent des réalités.  En effet, il existe plusieurs types de responsabilité civile professionnelle. La différence est créée par l’état d’avancement de votre cycle de production au moment du dommage,  c’est que nous allons découvrir au suivant :

Responsabilité civile professionnelle

De ce fait, le choix du type de responsabilité civile ainsi que son montant selon le site santors.fr, vont dépendre étroitement de la nature de votre activité et de ses conditions de réalisation. Les contentieux devenant de plus en plus fréquents, la responsabilité civile professionnelle obligatoire de votre activité, même si elle n’entre pas dans le cadre d’une responsabilité, demeure fortement recommandée. Précisées dans le contrat, les modalités d’indemnisation prennent, entres autres, en compte les différents dommages, fautes, accidents, vols et abus.

L’assurance de responsabilité civile, qui s’apparente à une multirisque, est définie par l’article 1382 du code civil : « Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer ». Lorsque ce principe est transposé au monde du travail, il concerne l’activité du professionnel dans sa globalité.

Responsabilité civile professionnelle : face à une erreur, une faute ou même un oubli qui cause des dommages à un client ou une personne tierce, la responsabilité civile professionnelle est une couverture de base qui permet de garantir les éventuels dommages corporels, matériels ou immatériels. Mais elle vous permet dans tous les cas de sécuriser votre entreprise face aux risques ! Pensez-y. Des tarifs sur-mesure, selon votre chiffre d’affaires, votre activité et la taille de votre structure sont proposés.

Responsabilité civile exploitation

La responsabilité civile exploitation permet de couvrir les dommages causés par l’activité de l’entreprise de manière directe ou indirecte. En quoi la RCE se distingue-t-elle de la RC Pro ? La RCE couvre les activités qui engagent des responsabilités d’exploitation, et permet une indemnisation si un client se casse la jambe en tombant à cause du sol glissant dans l’entrée de votre entreprise, ou si vous intoxiquez malencontreusement un client dans votre restaurant… La grande différence entre ces deux types d’assurance provient ainsi du fait que la RCE ne couvre qu’une partie des risques encourus et fonctionne majoritairement avant l’achèvement d’une prestation, c’est-à-dire pendant l’exploitation (d’où son nom). Une assurance RC Pro couvrira elle tous les actes professionnels une fois la prestation effectuée. Rapprochez-vous de votre assureur pour un conseil personnalisé afin de faire le meilleur choix.

En résumé, connaitre les différences entre les deux vous permet de mieux de connaitre vos droits et de profiter de votre offre d’assurance en cas de besoin. Cela vous permet également de comprendre votre contrat actuel s’il offre ou pas de pareils avantages pour vous aider à mieux comprendre ses contenus.  Autrement, venez vous renseignez en ligne sur santors.fr – un comparateur d’assurance senior, pour plus de détails là-dessus.

 

Ermengardi Roussel

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